Conseil Municipal du 28 juin 2016



DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/107CASTRAISE DE L'EAU - AUTORISATION DE RÉPONDRE À UNE CONSULTATION RELATIVE À L'ASSISTANCE TECHNIQUE À L'EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SIVU DES MOULINS - Délibération - (sans annexe)

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/098MARCHE DE NOEL - MODALITES ET TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/099ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/100ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/102CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TENNIS DE LA BORDE-BASSE A L'UNION DES CLUBS DE TENNIS DE CASTRES (U.C.T.C.) - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/106CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNÉES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E. DES PAYS TARNAIS) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/112EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/113EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/114ADMINISTRATION - STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/094EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2016/095PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/096TRANSFERT DES MEDIATHÈQUES À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/097AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC S.F.R. - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/101MISE EN COMMUN D'UNE PARTIE DES SERVICES COMMANDE PUBLIQUE-AFFAIRES JURIDIQUES DE LA VILLE DE CASTRES ET D'UNE PARTIE DU SERVICE AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - CREATION D'UN SERVICE COMMANDE PUBLIQUE COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/103FONDS DE FINANCEMENT POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - ENVELOPPE COMPLÉMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/104EGLISE NOTRE-DAME DE LA PLATE - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT MODIFIES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/105RESTAURATION ET MISE EN VALEUR INTERIEURE DE L'EGLISE SAINT BENOIT - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET PLAN DE FINANCEMENT - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/108CENTRE VILLE - MISE EN VALEUR DE LA PLACE SICARD - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/109VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE DE METZ - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/110VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN DE BOUZIGUES - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/111AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/115VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)